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La modification des codes de nomenclatures des pansements en mai 2015

8 07 2015 | Blog Must, Home

Malgré de nombreuses études concernant l’efficacité des pansements sur des plaies chroniques ou aigües, la difficulté d’en comparer l’efficacité pour chaque type de plaie demeure. Ainsi le JO du 19 mai 2015 publie ses recommandations pour certains types de pansements.

Les précisions apportées par le Législateur pour l’utilisation des pansements hydro cellulaires, hydrogel et adhésifs

21-pansementsLes présentes modifications apparues au JO le 19 mai 2015 seront donc considérées comme une aide et un appui conventionnel aux choix du type de pansement à envisager pour chaque plaie pour guider le prestataire de maintien à domicile.

Suivant le rapport de la HAS de 2007[1], il s’agit de fournir des éléments de choix aux professionnels de santé plutôt que de les guider vers une marque plutôt qu’une autre. Il s’agit de : « Modifier les descriptions génériques décrivant les pansements primaires suivants : hydro colloïdes,  hydro cellulaires et hydrogels. Les   modifications   doivent   porter  sur   les   définitions,   les   indications   et   les  spécifications techniques minimales des catégories concernées, conformément au projet de nomenclature ».[2]

Les pansements dits « modernes » en rapport à la technique de la compresse vaselinée ou imbibée de sérum physiologique ne peuvent et ne doivent être évalués qu’en fonction de leur comportement physico-chimique « in vitro » soit leur taux d’absorption en l’absence de résultats suffisamment probants pour être indiqués par une référence commerciale. Ainsi la HAS estime que « Cependant, les données identifiées, permettant de préférer certains types de pansements à d’autres, demeurent d’un niveau de preuve modeste. Leur confirmation, dans la perspective du  prochain  renouvellement  des  descriptions  génériques,  exigera  des  travaux  cliniques supplémentaires ».[3]

 

La prise en charge à évaluer de certains pansements hydro colloïdes et des pansements hydro cellulaires anatomiques de forme géométrique non standard

Les modifications apportées par le JO concernant l’utilisation de certains types de pansements apportent aux professionnels de santé des précisions nécessaires au choix du matériel à utiliser pour les plaies. Toutefois, ces modifications excluent totalement le remboursement (à partir du 1er janvier 2016) des pansements hydro colloïdes de forme anatomique ainsi que de les pansements hydro cellulaires anatomiques de forme géométrique non standard ou cavitaires.

Il s’agira pour les fabricants de ce type de pansements de fournir dans les 90 jours suivant la publication la preuve de l’efficience de leur matériel. Ils devront alors établir « des dossiers spécifiques auprès du comité économique des produits de santé précisant les tailles et formes de leurs pansements ainsi que l’attestation des validations par un organisme reconnu compétent et indépendant, aux critères figurant dans les spécifications techniques des pansements hydro cellulaires indiquées dans le A) paragraphe 2.1 ou 2.2 du présent avis selon leur cas ».[4]

En effet, l’HAS n’a pu démontrer leur efficacité clinique en rapport à d’autres types de pansements, ce qui implique à ce jour, qu’elle doit prouver avec les fabricants que tous les critères sont réunis afin d’obtenir leur inscription dans la LPPR ainsi que leur remboursement.

 

Title : Les modifications d’utilisation de certains pansements publiés au JO le 19 mai 2015

Description : Face à l’offre importante de pansements dits « modernes » il s’agissait pour le Législateur d’établir un mode d’emploi précis afin de guider les professionnels vers le meilleur choix pour la plaie chronique ou aigüe d’un patient.

 

[1] http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/rapport_evaluation_pansements_.pdf

[2] Idem

[3] http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/rapport_evaluation_pansements_.pdf

[4] Jo n]114 19 mai 2015

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